> Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 juillet 2007 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009

TEISSIER Guy; FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

20/08/2010

Rapport public

> Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

GISCARD D'ESTAING Louis,OLIVIER-COUPEAU Françoise; FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances,de l'économie générale et du contrôle budgétaire

10/06/2010

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

BETEILLE Laurent,YUNG Richard; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles,de législation,du suffrage universel,du règlement et d'administration générale

26/05/2010

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants

TODESCHINI Jean-Marc,ROZIER Janine; FRANCE. Sénat. Commission des finances; FRANCE. Sénat. Commission des affaires sociales

19/05/2010

Rapport public

> Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape

CAZENEUVE Bernard,CORNUT-GENTILLE François; FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

07/04/2010

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le désarmement, la non-prolifération nucléaires et la sécurité de la France

CHEVENEMENT Jean-Pierre; FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées

30/03/2010

Rapport public

> Rapport Plan "Egalité des chances" 2009

FRANCE. Ministère de la défense

17/03/2010

Rapport public

> Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport

FRANCE. Haut comité d'évaluation de la condition militaire

22/02/2010

Rapport public

> Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

VANDEWALLE Yves,VIOLLET Jean-Claude; FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

01/12/2009

Rapport public

> Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

KARAMANLI Marietta; FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

25/11/2009

Rapport public

> Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur "Les enjeux géostratégiques des proliférations"

BOUCHERON Jean-Michel,MYARD Jacques; FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

18/11/2009

Rapport public

> Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 3ème rapport

FRANCE. Haut comité d'évaluation de la condition militaire

21/07/2009

Rapport public

> Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

GISCARD D'ESTAING Louis,OLIVIER-COUPEAU Françoise; FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances,de l'économie générale et du contrôle budgétaire

01/07/2009

Rapport public

> Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la piraterie maritime

MENARD Christian; FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

13/05/2009

Rapport public

> Mission relative au mouvement consumériste en France

LAURENT Dominique; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'industrie et à la consommation

07/05/2009

Rapport public

> Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape

CAZENEUVE Bernard,CORNUT-GENTILLE François; FRANCE. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

27/02/2009

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

MASSERET Jean-Pierre,GAUTIER Jacques; FRANCE. Sénat. Commission des finances,du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation; FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées

10/02/2009

Rapport public

> "Défense 2ème chance", bilan et perspectives

GENG Françoise; FRANCE. Conseil économique,social et environnemental

21/01/2009

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

GUENE Charles; FRANCE. Sénat. Commission des finances,du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

01/10/2008

Rapport public

> Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine

BOYER André; FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées

23/07/2008

Rapport public